Mentions légales
1. Identification du site
Nom du site : Maelmirenor
Domaine : maelmirenor.com
Le site est un site de commerce électronique consacré à la vente de mobilier, notamment de mobilier de chambre et de mobilier de salon.
Les produits sont proposés avec une livraison en France entière.
2. Éditeur du site
Les informations d’identification qui ne sont pas indiquées dans les présentes mentions légales n’ont pas été ajoutées lorsqu’elles ne sont pas confirmées.
3. Hébergement du site
Le site est accessible en ligne à l’adresse maelmirenor.com.
Les informations relatives à l’hébergeur du site ne sont pas précisées dans les présentes mentions légales lorsqu’elles n’ont pas été confirmées. Aucun prestataire d’hébergement n’est désigné sans information vérifiée à ce sujet.
4. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits, les commandes ou les informations publiées, vous pouvez nous contacter :
E-mail : hello@maelmirenor.com
Téléphone : +1 (386) 546-6826
Horaires : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00.
5. Accès et utilisation du site
Le site est accessible aux utilisateurs sous réserve de la disponibilité des services techniques nécessaires à son fonctionnement.
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite, raisonnable et conforme aux lois et règlements applicables. Toute utilisation frauduleuse, abusive ou susceptible de porter atteinte au fonctionnement du site ou aux droits de tiers est interdite.
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en cas de difficultés techniques indépendantes de notre volonté.
6. Informations et contenus du site
Nous nous efforçons de présenter des informations claires, exactes et régulièrement mises à jour concernant les produits, leurs caractéristiques, les prix, la livraison, le paiement et les conditions applicables aux commandes.
Les informations affichées sur le site peuvent toutefois être modifiées ou mises à jour afin de tenir compte de l’évolution des produits, des services ou des conditions applicables.
Les informations contractuelles applicables à une commande sont celles présentées au consommateur au moment de son achat, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
7. Responsabilité
Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables pour assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site ainsi que la qualité des informations qui y sont publiées.
Nous ne pouvons toutefois garantir une disponibilité permanente du site ni l’absence de toute interruption, erreur ou difficulté technique.
Notre responsabilité ne saurait être exclue ou limitée lorsque cette exclusion ou limitation serait contraire à une disposition légale impérative, notamment aux droits dont bénéficient les consommateurs en vertu du droit français ou du droit de l’Union européenne applicable.
8. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphiques, éléments visuels, logos, contenus et éléments de présentation, peuvent être protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable ou disposition légale permettant leur utilisation, toute reproduction, modification, représentation, publication, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est susceptible d’être interdite.
Aucune information relative à un enregistrement, une immatriculation ou un titre particulier de propriété intellectuelle n’est indiquée lorsqu’elle n’a pas été confirmée.
9. Liens vers des sites tiers
Lorsque le site contient des liens permettant d’accéder à des services ou sites tiers, ces services sont exploités sous la responsabilité de leurs propres opérateurs.
Les conditions d’utilisation, politiques de confidentialité et pratiques applicables à ces sites tiers relèvent de leurs propres règles. Nous ne sommes pas responsables des contenus ou pratiques de sites externes qui ne sont pas directement contrôlés par nous.
10. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité et de protection des données personnelles.
L’utilisation des cookies et autres traceurs est présentée dans notre Politique relative aux cookies et autres traceurs, qui précise notamment les règles applicables au consentement et à la gestion des préférences.
Ces documents complètent les présentes mentions légales et doivent être consultés pour obtenir les informations détaillées relatives à la protection des données personnelles et aux traceurs.
11. Droits des consommateurs et dispositions légales
Les présentes mentions légales ne limitent pas les droits accordés aux consommateurs par les dispositions impératives du droit français ou du droit de l’Union européenne applicables.
Les règles relatives notamment aux commandes, au paiement, à la livraison, à l’annulation, au retour, au remboursement et, lorsque les conditions sont réunies, au droit de rétractation sont présentées dans les politiques et informations correspondantes disponibles sur le site.
En cas de contradiction entre une disposition générale des présentes mentions légales et une disposition légale impérative applicable au consommateur, cette dernière prévaut.
12. Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être mises à jour lorsque les informations relatives au site, à son fonctionnement ou aux exigences légales applicables évoluent.
La version publiée sur le site constitue la version applicable à compter de sa mise en ligne, sous réserve des droits acquis et des dispositions légales applicables.